1. Mentions légales
Désignation du site
www.organoide-pasteur.org
Éditeur
Directeur de la publication : Jean-François Chambon, Directeur de la communication et du mécénat de l´Institut Pasteur.
Responsable éditorial : Alexis Ferrat
Conception graphique et réalisation technique : Xavier Courteix Et Etienne Marronnier. www.synchronique.net
Raison sociale
Institut Pasteur, fondation privée reconnue d´utilité publique
SIREN 775 684 897
25-28 rue du Dr Roux
75724 Paris Cedex 15 - France
Tél. : +33 1 45 68 80 00
2. Objectif du site
Ce site est destiné à tout public et notamment artistes, scientifiques, presse.
Il a pour but de présenter les œuvres créées par des artistes à l´occasion de rencontres avec des chercheurs de l´Institut Pasteur, dans le cadre du projet Organoide élaboré par l´Institut Pasteur en collaboration avec Fabrice Hyber.
3. Contenu
L´ensemble des informations et éléments de ce site sont fournis à titre indicatif uniquement, sans aucune garantie d´aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d´exactitude ou de caractère complet.
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4. Responsabilité
L´Institut Pasteur ne saurait être tenu responsable d´un préjudice direct ou indirect résultant de l´utilisation de tout ou partie des éléments du site, de l´utilisation d´informations contenues sur le site, de l´utilisation d´informations contenues dans tout document référencé sur le site, y compris les erreurs et omissions.
Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification à tout moment, notamment pour mises à jour.
L´Institut Pasteur ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le site ou l´accès au site seront assurés sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de tout virus et autres composants dangereux.
La responsabilité de l´Institut Pasteur ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
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- en cas d´inaccessibilité et/ou en cas d´incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
- en cas de dommages aux équipements, de toute forme que ce soit, notamment pertes de données, lors d´une connexion au site.
Toute irrégularité constatée sur le site (lien brisé, omission, erreurs, etc.) peut être signalée par courriel à : contact arobase synchronique point net.
5. Traitements de données personnelles
L´Institut Pasteur est susceptible de recueillir des données à caractère personnel lorsque l´utilisateur visite le site (nom, prénom, adresses, coordonnées, etc..).
Ces données sont susceptibles de faire l´objet d´un traitement informatique par l´Institut Pasteur destiné notamment à assurer la gestion de l´adhésion à des prestations et services susceptibles d´être proposés en ligne sur le site.
En cas de traitement de données à caractère personnel, l´Institut Pasteur garantit :
- avoir obtenu au préalable les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés ;
- qu´aucune donnée personnelle ne sera communiquée à un tiers sans l´information préalable de l´utilisateur.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, en cas de traitement de données à caractère personnel, l´utilisateur bénéficiera des droits suivants sur les données le concernant :
- droit d´accès
- droit de rectification, d´actualisation, de suppression si les données sont erronées, inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte, l´utilisation, la communication ou la conservation est interdite par la loi ;
- droit d´opposition, pour motifs légitimes, au traitement des données.
Pour exercer ces droits, l´utilisateur pourra adresser un courriel à web arobase pasteur point fr ou un courrier à :
Institut Pasteur
Direction de la Communication et du mécénat
25-28 rue du Dr Roux
75724 Paris Cedex 15 - France
6. Droit d´auteur et propriété intellectuelle
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